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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAL SPORT
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CHABAL SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABAL SPORT
CHABAL SPORT, SAS
M. PATRICK FONTAINE

Numéro de dépôt :
3955024
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/10/2022
CHABAL SPORT de CHABAL SPORT

Présentation de la marque CHABAL SPORT

Déposée le 22 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAL SPORT et monsieur PATRICK FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHABAL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAL SPORT domicilié(e) ZAE MOZARD II, 3 Rue Georges Auric - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur PATRICK FONTAINE domicilié(e) LES ARNAUDS - 38112 - MEAUDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK FONTAINE domicilié(e) LES ARNAUDS - 38112 - MEAUDRE - France.

La marque CHABAL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 25 27 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABAL SPORT est expirée depuis le 22 octobre 2022.

CHABAL SPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHABAL SPORT CITOYEN , Programme National Sport Santé , 7 MINUTES 7 MOUVEMENTS


CHABAL SPORT, SAS - ZAE MOZARD II, 3 Rue Georges Auric - 26000 - VALENCE - France - SIREN 5

M. PATRICK FONTAINE - LES ARNAUDS - 38112 - MEAUDRE - France


M. PATRICK FONTAINE - LES ARNAUDS - 38112 - MEAUDRE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 16 juillet 2015 - Concession de licence n°651373 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-16

Inscription le 3 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676151 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Gazon artificiel ;

Balles ou ballons de jeu ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.